Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Présentation du site
Le site https://aurepetitechouette.myshopify.com/ (ci-après « le Site ») est exploité par Aure Petite Chouette, entrepreneur individuel, immatriculée sous le numéro 93978752900014, et dont le siège social est situé à l'adresse 5 bis rue de l'Eglise - Thiébauménil.
E-mail : turlin.marjorie@gmail.com
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
2. Accès au site et services proposés
Le Site permet aux utilisateurs de consulter et d’acheter des bijoux artisanaux fabriqués par Aure Petite Chouette.
L’accès au Site est libre et gratuit, mais l’achat de produits nécessite de suivre les étapes indiquées dans nos Conditions Générales de Vente (CGV).
3. Responsabilités de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
- Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales.
- Respecter les droits de propriété intellectuelle liés aux contenus du Site.
- Fournir des informations exactes lors de la passation d’une commande.
Toute violation pourra entraîner la suspension ou la suppression de l’accès au Site.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, designs, etc.) sont la propriété exclusive de Aure Petite Chouette. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
5. Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de modification ou de suppression en nous contactant à turlin.marjorie@gmail.com.
6. Limitation de responsabilité
Aure Petite Chouette ne saurait être tenu responsable :
- Des interruptions temporaires du Site pour maintenance.
- Des erreurs ou omissions dans les contenus.
- D’éventuels dommages liés à l’utilisation du Site.
7. Modification des CGU
Aure Petite Chouette se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour par une publication sur le Site.
8. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de l’entreprise.